Vous êtes ici :AccueilPied de pageMentions légales

Mentions légales

 

Avertissements

Le présent site est la propriété de la SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement 93 route de Fayet - 49630 MAZE
Le directeur de la publication du site Web est Didier Coulon en qualité de gérant.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Les utilisateurs du site de l'entreprise SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété de l'entreprise SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de l'entreprise SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'entreprise SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite association est donc prohibée.

Liens hypertextes

Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'association SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement.

Contact : service communication - SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement - 93 route de Fayet - 49630 MAZE

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :

service communication - SARL Coulon Didier et SARL Loire Authion Ravalement - 93 route de Fayet - 49630 MAZE

Crédits

Graphisme et réalisation : DeclicWeb


SARL Coulon Didier - SARL Loire Authion Ravalement